Jacques Papy

Jacques Papy est professeur et chercheur au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM.

Formation académique

• LL.M. Université McGill
• Programme de formation professionnelle, École du Barreau du Québec
• Formation complémentaire en droit (UQÀM)
• Maîtrise de droit privé, Université Robert Schuman - Strasbourg III
• Licence de droit privé, Université Robert Schuman - Strasbourg III

 Affiliations

• Membre du Barreau du Québec (1998)

Domaines d’intérêt

• Analyse économique du droit
• Droit des affaires
• Droit de l’entreprise
• Marché du carbone

Champs d’enseignement

• Droit des affaires
• Financement de l’entreprise
• Droit des compagnies

Recherches en cours

Étude de l’efficience des régimes provinciaux d’échange de droits d’émission de carbone à la lumière de l’analyse économique du droit (thèse de doctorat)

Publications et communications récentes

Articles

• Papy, Jacques. « Le rôle de la propriété et du marché dans le régime québécois de plafonnement et d’échange de droits d’émission de carbone», Revue du Barreau canadien (à paraître, été 2011).
• Papy, Jacques. « La Western Climate Initiative est-elle l’avenir du marché canadien du carbone », dans Fédéralisme, environnement et intégration régionale : regards croisés sur la Belgique et le Canada, Revue de droit de l’ULB, Bruxelles, Bruylant  (à paraître, été 2011).
• Papy, Jacques. « Economic instrument without incentive: the case of agriculture under the NZ-ETS » (2010) 8 Resource Management Bulletin 169.

Communications

• Universitat Rovira i Virgili, CEDAT, (Espagne), Colloque sur la gouvernance environnementale et le développement soutenable, Quel avenir pour le marché des droits d’émission de carbone en Amérique du Nord?, (décembre 2010).
• Université libre de Bruxelles, (Belgique), Colloque intitulé « Fédéralisme, environnement et intégration régionale : regards croisés sur la Belgique et le Canada », La conséquence de la participation des provinces canadiennes à la Western Climate Initiative : un régime fédéral d'échange de droits d'émission est-il encore pertinent? (mai 2010).
• The University of Auckland, (Nouvelle-Zélande), Staff seminar, Will the future of emissions trading in Canada and the US be regional? (mars 2010).
• Université de Montréal, CRDP et CEDRIE, Table ronde intitulée « La participation régionale dans l’après-Kyoto : l’Europe et le Canada entre immobilisme et dynamisme », Les régimes d’échange de droits d’émission en Amérique du Nord : un bref état des états des lieux, (décembre 2009).
• Université d’Ottawa, 77ème congrès de l’Acfas, « L’efficacité du projet fédéral d’échange de droits d’émission à la lumière de l’analyse économique du droit », (mai 2009).

Services à la collectivité

• Membre du comité d’admission au baccalauréat en droit
• Membre du comité de pédagogie