René Côté

René Côté est professeur et chercheur au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM depuis 1987.  Il est membre du Barreau du Québec depuis 1984.

Il fut le doyen de la Faculté de science politique et de droit de 2005 à 2010 et vice-doyen de 2000 à 2005. De 1992 à 1994, il assurera d’ailleurs la direction du Groupe de recherche informatique et droit (GRID). De 1996 à 1999, il fut directeur administratif de la Revue canadienne droit et société. En 1999, il est nommé membre du Conseil d’administration de la Société québécoise sur l’information juridique (SOQUIJ) pour un mandat de cinq ans

Formation académique

• Doctorat en droit international, Université Paris X-Nanterre, 1988
• DEA en Science, technologie et société, Conservatoire des arts et métiers de Paris, 1986
• DEA en droit public, Université Paris X-Nanterre, 1985
• CA en droit international public, Académie de droit international de La Haye, 1985
• École de formation professionnelle du Barreau, 1983
• Baccalauréat en sciences juridiques (LL.B.), UQAM, 1982

Spécialités

• Droit international public
• Droit international économique, propriété intellectuelle

Champs d’enseignement

• Droit international public

Principales publications

• François Crépeau, René Côté et Sean Rehaag, « Article 71 », Olivier Corten et Pierre Klein (dir.), The Vienna Conventions on the Law of Treaties, A Commentary, Vol II Oxford, Oxford University Press, 2011, pp. 1612-1626.
  
  
• René Côté et Sophie D’Aoust (dir.), Actes de la Conférence pour la mise en place du Centre pour l’avancement du Mécanisme d’évaluation par les paires en Afrique de l’Ouest, janvier 2011, http://www.fspd.uqam.ca/actualites-facultaires/222-implication-uqamienne-au-ghana.html
• François Crépeau et René Côté, Commentaire de l’article 71,  Olivier Corten et Pierre Klein (dir.), Les Conventions de Vienne sur le droit des traités; Commentaire article par article, Bruxelles, Ed Bruylant, 2006,  Vol. III, pp. 2545-2564.
  
  
• Olivier Delas, René Côté, Peter Leuprecht et François Crépeau (dir.), Juridictions internationales : complémentarité ou concurrence?, Bruxelles,  Éd. Bruylant, 2005, 184 p.
  
  
• Marie Carpentier et René Côté, « La Déclaration de Doha sur la santé publique: la bonne prescription? Une perspective historique sur le débat concernant la protection par brevet des médicaments », (2005) 46 (3) Les cahiers de droit pp. 717-748.
  
  
• Gilbert Gagné, René Côté et Christian Deblock, Les récents accords de libre-échange conclus par les États-Unis: une menace à la diversité culturelle, Rapport à l’Agence intergouvernementale de la Francophonie, CÉIM, 18 juin 2004, 69 p.
  
  
• René Côté,  « Dossier on the Arthurs Report on Law and Learning: A Reaction from University of Quebec in Montreal (UQAM) » 18 no 2 (2003) Revue canadienne droit et société pp. 115-122.
  
  
• René Côté, «Communication et  information : aspects juridiques internationaux» Yves Le Bouthillier, Donald Pharand et Donald McRae (dir.) Compendium:  les premiers 25 ans. Conseil canadien de droit international, 1998, Ottawa, pp. 201-207.
  
  
• René Côté et Carl Caron. « L’internationalisation de la normalisation » Jacques Frémont et J.P. Ducasse (dir.) Les autoroutes de l’information : enjeux et défis, Éd. Les chemins de la Recherche, 1996, Lyon, 289 p., pp. 161-178.

• René Côté, «L’ALÉNA et l’américanisation du droit canadien dans le secteur des services»  Christian Deblock, Claude Emeri, Jean-Claude Graton et Alex Macleod (dir.)  Du libre-échange à l’union politique; le Canada dans l’Accord de libre-échange nord-américain, la France dans le marché unique. Éd. L’Harmatan.  Coll. Logiques politiques, 1996, Paris, 577 p., pp. 463-471.

• René Côté, Pierre Mackay et Louis D'Amours.  «La place des technologies de l'information dans les professions juridiques au Québec: une majorité branchée.»  6 (1994) Rev. Informatique Cognitive des Organisations pp. 43-49.
  
  
• René Côté et Guy Rocher (dir.)  Entre droit et technique; enjeux normatifs et sociaux. Éd. Thémis.  1994, Montréal, 425 p.
  
  
• René Côté et Guy Rocher.  «Introduction» pp. 3-34.

• René Côté,  « L’avènement d’un village planétaire: L’internationalisation normative et le droit de l’informatique» pp. 405-425.
  
  
• René Côté et René Laperrière (dir.).  Vie privée sous surveillance; La protection des renseignements personnels en droit québécois et comparé. Éd. Yvon Blais.  1994, Cowansville, 303 p.
  
  
• Claude Thomasset, René Côté et Danièle Bourcier (dir).  Les sciences du texte juridique; le droit saisi par l'ordinateur. Éd. Yvon Blais.  1993, Cowansville, 472 p.
  
  
• René Côté, Georges A. LeBel, Christian Jolivet et Berthier Beaulieu.  La géomatique:  ses enjeux juridiques. Les publications du Québec.  1993, Québec, 252 p.
  
  
• René Laperrière, René Côté et Georges LeBel.  «Transborder Flow of Personal Data from Canada: International and Comparative Law Issues» 32 Jurimetrics (summer 1992) pp. 547-569
  
  
• René Côté, «Libéralisation des échanges de services informatiques; enjeux et marge de manœuvre pour l'État canadien»  in (1991) 25 Revue juridique Thémis pp. 499-521
  
  
• René Laperrière, René Côté, Georges A. LeBel, Pauline Roy et Karim Benyekhlef.  Vie privée sans frontières; les flux transfrontières de renseignements personnels en provenance du Canada. Ministère de la Justice du Canada.  1991, Ottawa, 357 p. (Crossing the Borders of Privacy; Transborder Flows of Personal Data from Canada. 1991, Ottawa, 325 p.)
  
  
• Claude Thomasset et René Côté.  «Les aspects juridiques des systèmes experts: propriété intellectuelle et responsabilité»  in 2 (1990) Rev. Informatique Cognitive des Organisations pp.42-48.
  
  
• René Côté, «La mutation du régime juridique des espaces en droit international public et le rôle des intrants technologiques» 27 (1989) Annuaire canadien de droit international pp. 113-165.
  
  
• René Côté, «Les gentlemen's agreements à l'ère technologique»  34 (1989) McGill Law Journal pp. 336-353.
  
  
• René Côté, « L'arrêt Chakrabarty et la protection par brevet des inventions en biotechnologie »  IV (1987) Revue québécoise de droit international, pp. 413-427.

Conférences

• “Keynote Address”, Closing ceremony of the 2011 New York - Dominican Republic Model United Nations Conference, Siège social des Nations-Unies, New York, 19 avril 2011.
  
  
• « How to Promote the Interest of Studying International Law and Global Affairs » 2011 New York - Dominican Republic Model United Nations Conference, Hunter College,  New York,  18  avril 2011.
  
  
• Discours inaugural, Conférence pour la mise en place du Centre pour l’avancement du Mécanisme d’évaluation par les paires en Afrique de l’Ouest, Accra (Ghana), 18 octobre 2010.
  
  
• « Les mécanismes de règlement des différends au regard du droit de l’OMC et de la Convention de l’UNESCO sur la diversité des expressions culturelles » Symposium sur les Aspects juridiques de la diversité culturelle, Maison du droit vietnamo-française, Hanoï, Vietnam, le 14 novembre 2005 (publiée dans les actes du colloque aux pp. 86-90).
  
  
• « Les impacts des récents accords de libre-échange conclus par les États-Unis sur la diversité culturelle » » Symposium sur les Aspects juridiques de la diversité culturelle, Maison du droit vietnamo-française, Hanoï, Vietnam, le 15 novembre 2005 (publiée dans les actes du colloque aux pp. 155-164).
  
  
• « Le processus inachevé de facultarisation :  l’expérience de la Faculté de science politique et de droit » Forum sur la reconfiguration facultaire, SPUQ, Montréal, le 7 avril 2004.
  
  
• « La mobilité étudiante :  défi à relever ou fuite en avant? » journée d’étude sur l’internationalisation de la formation à l’UQAM, le 29 octobre 2001.
  
  
• «La hiérarchie des normes en droit international économique » séminaire du Groupe de recherche sur l’intégration continentale, UQAM, le 23 février 2001.
  
  
• «Le droit d'auteur et le W3 dans les applications pédagogiques» Communication au colloque du Réseau de valorisation de l'enseignement, «TACTIC@enseignement supérieur:  mirage ou réalité?», Université Laval, Québec. 27 avril 2000.
  
  
• «La problématique du "fair use" en enseignement médiatisé» Communication au colloque de la Crépuq «Université, TIC et droit d'auteur:  Questions? Défis! Solutions!» Montréal, 28 janvier 2000.