Bruce Broomhall

Courriel	broomhall.bruce@uqam.ca
Téléphone	(514) 987-3000 poste 2485
Télécopieur	(514) 987-4784
Local	W-2485 (Pavillon Thérèse-Casgrain)
Adresse postale	Faculté de science politique et de droit Département des sciences juridiques Université du Québec à Montréal C.P. 8888, Succursale Centre-ville Montréal, Québec Canada H3C 3P8

Bruce Broomhall est professeur au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’UQÀM depuis 2004. Ses recherches touchent à une série de sujets relatifs aux efforts contemporains visant à établir un système de justice internationale à la fois efficace et légitime, tels que la compétence universelle, la Cour pénale internationale, le rôle de la justice dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales, l’impact des économies de guerre illicites sur la sécurité humaine, la responsabilité juridique des entreprises et d’autres acteurs économiques dans les situations de conflit, et le rôle des enfants dans le processus de justice transitionnelle. Il enseigne le droit pénal international, le droit pénal transnational, le droit criminel canadien, ainsi que d'autres cours connexes.

Formation académique

Ph.D. en droit international (King’s College London School of Law) (2001)
LL.B. (Université de la Colombie-Britannique) (1996)
B.A. (Université de la Colombie-Britannique) (1989)

Expériences professionnelles

2004 à présent : professeur, département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal; directeur du Centre d’études sur le droit international et la mondialisation (CÉDIM) entre janvier 2005 et avril 2009
2002 à 2004 : responsable du programme pour la promotion de la justice internationale, Open Society Justice Initiative (Budapest)
2002 à 2004 : professeur associé, programme de maîtrise en droits humains, département des sciences juridiques, Université de l’Europe centrale (Budapest)
1999 à 2002 : directeur du programme pour la justice internationale, Lawyers Committee for Human Rights (agissant maintenant sous le nom de Human Rights First) (New York)

Projets

2007 à 2011 – Économies illicites de conflit : Ce projet examine le rôle du droit international et des institutions internationales dans l’émergence, le fonctionnement et la suppression des économies illicites qui prolongent ou intensifient les conflits armés, les situations d'instabilité politique ou les violations des droits de la personne. En collaboration avec des chercheurs, des ONG, des avocats et des gouvernements de plusieurs pays, le projet cherche à développer des recommandations concernant l’élaboration, la clarification et la mise en œuvre des normes internationales à cet égard, notamment en ce qui concerne la responsabilisation des entreprises.
2006-2007 – Rôle de la victime devant la Cour pénale internationale : Ce projet (en partenariat avec la Clinique internationale de défense des droits humains de l’UQÀM) visait l’examen des opportunités et des obstacles relatifs à la participation des victimes devant la CPI, ainsi qu'à fournir des conseils pratiques à certaines associations de victimes congolaises.
2004-2005 – La justice internationale et la société civile : À l’invitation d’une fondation privée américaine, un répertoire des activités de la société civile en matière de justice internationale a été développé afin d’analyser le rôle des ONG dans ce domaine et de recommander des activités prioritaires pour l’avenir.
2002-2004 – Groupe de travail conjoint sur le procès des Khmers rouges : Ce processus, sous l’égide de l’Open Society Justice Initiative, a mené à la tenue de réunions à New York, Washington et Phnom Penh pour coordonner les activités des ONG américaines, cambodgiennes et internationales en rapport à l’établissement des Chambres Extraordinaires au sein des Tribunaux Cambodgiens pour la poursuite des crimes commis à l'époque du Kampuchéa démocratique.
2002-2003 – Les crimes internationaux en Colombie et en République démocratique du Congo : Ces projets, menés dans le cadre de l’Open Society Justice Initiative, ont coordonné les activités d’experts, d’enquêteurs, de défenseurs des droits humains au niveau local et d'ONG internationales afin de planifier et mettre en œuvre un processus de documentation et d'analyse des crimes commis dans les deux pays concernés de manière à soumettre des dossiers au Bureau du Procureur de la Cour pénale internationale.

Publications et communications (liste partielle)

Livres

International Justice and the International Criminal Court: Between Sovereignty and the Rule of Law, Oxford, Oxford University Press, 2003. (Monographies Oxford en droit international, I. Brownlie, dir.)
B. Broomhall, C. Kress, F. Lattanzi et V. Santori, dir., Constitutional Issues, Cooperation and Enforcement, volume 2 dans The ICC and Domestic Legal Orders (3 vol.) et co-auteur du chapitre introductif avec C. Kress, Baden-Baden, Nomos, 2006

Articles et chapitres d’ouvrages collectifs

Bruce Broomhall, « Illicit Conflict Economies: Enhancing the Role of Law Enforcement and Financial Machinery » (2010)
Commentaires sur l’article 22 (Nullum crimen sine lege) et l’article 51 (Règlement de procédure et preuve) du Statut de Rome de la Cour pénale internationale, dans Otto Triffterer, dir., Commentary on the Rome Statute of the International Criminal Court: Observers' Notes, Article by Article, Baden-Baden: Nomos, 1999, et 2e ed., 2008
« State Actors in an International Definition of Terrorism from a Human Rights Perspective » (2004) 35 Case Western Reserve Journal of International Law 421
« The International Criminal Court: Overview, and Cooperation with States » et « The International Criminal Court: A Checklist for National Implementation, » dans M. Cherif Bassiouni, dir., ICC Ratification and National Implementing Legislation (1999) 13quater Nouvelles Études Pénales 45 et 113 (en traduction française et espagnole dans le même volume)

Communications publiques et scientifiques, conférences, autres

Entretien avec Anna-Maria Tremonte, « Citizenship and War Crimes » (27 avril 2011) sur The Current, CBC Radio
« The Emerging Regime for Regulating DRC Conflict Minerals in Context », présentation dans le cadre d’un panel organisé par le Ministère des affaires étrangères du Canada au Colloque L’Afrique ici, l’Afrique ailleurs, Association canadienne des études africaines, Université York, Toronto, 6 mai 2011
« Conflict and Chocolate: The Case of Côte d’Ivoire » , discours présenté à l’École d’études internationales de l’université Simon Fraser, Vancouver, 14 mars 2011
« Money-Laundering Law as a Means of Addressing the Illicit Engagement of Economic Actors in Zones of Conflict and Insecurity », Colloque Corporate War Crimes: Prosecuting Pillage of Natural Resources, Open Society Justice Initiative et Faculté de droit de l’Université de la Colombie-Britannique, Palais de la Paix, La Haye, 29-30 octobre 2010
Entretien avec Didier Oti, « Cour pénale internationale: vraie institution, ou tigre de papier? » (2 juin 2010) sur Tam Tam, Radio-Canada International
Participation dans la rédaction des « Key Principles for Children and Transitional Justice: Involvement of Children and Consideration of Children’s Rights in Truth, Justice and Reconcilation Processes », Colloque Children and Transitional Justice, UNICEF et Programme des droits humains de l’Université Harvard, Cambridge, 28-29 mars 2009
« Les activités du Tribunal pénal international pour le Rwanda et sa contribution au développement du droit international pénal », Colloque Justice internationale et génocide au Rwanda : Premier bilan, Table de concertation sur la région des grands lacs et CÉDIM, UQÀM, 2-3 mars 2009
« War Crimes, Corruption and Sanctions Violations: Corporate Responsibility for Conflict-Zone Economic Activities », commentaires suite à la présentation « Tackling Global Business & Human Rights Challenges » du professeur John Ruggie, représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies pour la question des droits de l’Homme, des sociétés transnationales et autres entreprises, École supérieure des affaires publiques et internationales, Université d’Ottawa, 3 avril 2008
« Whose Interests, National and/or International, Will be Served by the Khmer Rouge Tribunal Process? », Colloque The Promises and Limits of International Criminal Justice: The Khmer Rouge Tribunal in the Context of Governance and Accountability, Institut Liu pour les affaires mondiales, Centre de recherche sur l’Asie du sud-est et Centre d’études juridiques sur l’Asie, Université de la Colombie-Britannique, Vancouver, 2-3 février 2006
Organisateur et animateur du colloque « Universal Jurisdiction: Meeting the Challenge through NGO Cooperation », École des affaires internationales et publiques, Université Columbia, New York, 3-5 avril 2002

Direction de mémoires

Marlene Yahya Haage, The Obligation to Prevent Genocide under International Law and Rwanda’s Legislative Framework (en cours)
Marie-Laurence Hébert-Dolbec, La victime participante devant la Cour pénale internationale : En quête de direction (en cours)
Andréanne Goyette, La prévention et la répression de l’exploitation illicite des ressources naturelles par des acteurs non étatiques étrangers dans le cadre d’un conflit armé (en cours)
Julie Roy, Les crimes sexuels et la responsabilité pénale du personnel de maintien de la paix des Nations Unies (2011)
Geneviève King, La participation publique: une règle de droit international au service de la légitimité des décisions dans le secteur des ressources naturelles (2011)
Jocelyn Neron, La justice et l’histoire face aux procès pour crimes contre l’humanité : entre la mémoire collective et la procédure (2010)
Lucile Tranchecoste, Droits humains, sociétés transnationales et responsabilité internationale de l’état : cas de l’investissement public dans le secteur extractif (2010)
Karine Bolduc, Les enfants et la justice transitionnelle : les impératifs d’imputabilité face à l’intérêt supérieur de l’infant (2010)
Mona Kayal, L’appui canadien pour la Cour pénale internationale du point de vue des théories des relations internationales (2009)
Frédéric Paquin, Le Rwanda après le génocide : Gacaca, Ingando et biopouvoir (2007)

Affiliations

Centre d’études sur le droit international et la mondialisation (CÉDIM)
Centre canadienne pour la justice internationale, membre du conseil consultatif
Société internationale pour la réforme du droit pénal