Laurence Léa Fontaine

Laurence-Léa Fontaine est professeure et chercheure au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM.

Formation académique

• Post-Doctorat en relations industrielles, Université de Montréal, École de relations industrielles.
• Doctorat de Droit, Université de Montréal, Faculté de Droit.
• Maître de conférence en Droit privé et Sciences criminelles (France).
• Doctorat de Droit, Université des Sciences sociales de Toulouse.
• Diplôme d’études approfondies (DEA) de Droit du travail et de l’emploi, Université des Sciences sociales de Toulouse.
• Maîtrise de Droit privé, Université des Sciences sociales de Toulouse.
• Licence de Droit privé, Université de Droit et de la Santé de Lille.
• Diplôme d’études universitaires générales (DEUG) de Droit de l’Université de Droit et de la Santé de Lille.

Affiliations professionnelles

• Participation à des centres et équipes de recherche :
• Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), chercheure
• Collectif de recherche de l’UQAM sur les syndicats et l’emploi (Usyne), responsable et chercheure
• Groupe d’étude sur le droit du travail (GEDT), chercheure
• Participation associative :
• Association canadienne des professeurs de droit (ACPD), membre
• Association canadienne des relations industrielles (ACRI), membre
• Association Henri Capitant, section québécoise, membre
• Association québécoise de droit comparé (AQDC), vice présidente
• Affiliation professionnelle :
• Syndicat des professeures et professeurs de l’Université du Québec à Montréal (SPUQ)

Spécialités

Spécialités de recherche :

• Droit du travail.
• Droit des rapports collectifs du travail (régime général et régimes spéciaux).
• Droit du travail comparé (Amérique du Nord / Europe).
• Pluralisme juridique.
• Constitutionnalisation du droit du travail.

Spécialités d’enseignement :

• Droit du travail : Introduction au droit et à son étude, Droit des rapports collectifs de travail (régime général).
• Droit du travail comparé (Amérique du Nord / Europe) : Droit social et du travail comparé et international, Droit comparé des rapports collectifs.
• Séminaires aux cycles supérieurs : Séminaire d’approfondissement des connaissances, Modèles juridiques de rapports collectifs de travail (régimes spéciaux), Actualités en Droit social et du travail.

Recherches en cours

Projets individuels :

• Régime général et régimes spéciaux des rapports collectifs du travail, accès à la syndicalisation, exercice du droit syndical et négociation collective et Pluralisme juridique :
  Représentation des travailleurs autonomes, FQRSC, établissement nouveaux professeurs chercheurs : « L’émergence de nouveaux modèles de représentation collective des travailleurs autonomes : l’expérience de l’industrie au camionnage au Québec » (2010-2013).
  JurisClasseur Québec, fascicule 14.
• Rapports collectifs du travail, conflits de travail, secteurs privé, public et parapublic :
  JurisClasseur Québec, fascicule 15.
  Services essentiels.
• Droit du travail comparé (Amérique du Nord / Europe) :
  Préoccupations environnementales des syndicats.
  Services essentiels/service minimum.
  Temps de travail.
  Travail temporaire.

Projets collectifs :

• Régime général et régimes spéciaux des rapports collectifs du travail, accès à la syndicalisation, exercice du droit syndical et négociation collective :
  Travailleurs du savoir : Rethinking Collective Representation - New Actors, Organizational Forms and Alliances, L. Haiven (et al.), sous-projet du grand projet Building Institutions and Capabilities for Work and Employment in a Global Era : The Social Dynamics of Labour Regulation (dir. G. Murray), CRSH, subvention Grands travaux de recherche concertée.
• Protection des travailleurs en situation de précarité (travailleurs atypiques, travailleurs temporaires, stagiaires, etc.) :
  New Frontiers for Citizenship at Work - The Changing Structure of Firms and the Production of Vulnerable Workers, G. Vallée (et al.), sous-projet du grand projet Building Institutions and Capabilities for Work and Employment in a Global Era : The Social Dynamics of Labour Regulation (dir. G. Murray), CRSH, subvention Grands travaux de recherche concertée.
• Constitutionnalisation du droit du travail :
  CRSH, subvention ordinaire - équipe, C. Brunelle (et al.), « La constitutionnalisation du droit du travail : le cas du principe d’égalité » (2009-2011, report du terme à 2012).
• Droit du travail comparé (Amérique du Nord / Europe) :
  Restructuration des entreprises et droit du travail, CRSH, subvention ordinaire - équipe, M. Coutu (et al.), « Les restructurations industrielles au Canada en contexte de mondialisation et de crise économique mondiale : l’impact du droit du travail / Firms Restructuring in Canada, Globalisation and the World Economic Crisis : The Impact of Labour Law » (2010-2013).

À titre indicatif, encadrement et direction de projets de recherche étudiants :

Mémoires :

• NB : Les titres ne sont pas tous définitifs.
• N. Cléroux, La surveillance électronique des travailleurs et la dignité, maîtrise en Droit du travail, 2010.
• N.N. Édouard, Protection des travailleuses : étude comparée (Haïti - Québec), maîtrise en Droit social, en cours.
• N. Lamontagne-Girard, La démocratie syndicale, maîtrise en Droit du travail, en cours.
• M. Mancini, Le principe d’égalité devant l’arbitre de grief, maîtrise en Droit du travail, en cours.
• A. Milette, Ateliers de misère et liberté d’association - Étude des codes de conduite adoptés par les entreprises multinationales du vêtement, maîtrise en Droit international, 2010.
• É. Nolet-Rousseau, La disparité de traitement au sein des conventions collectives, maîtrise en Droit du travail, en cours.

Direction d’activités de synthèse :

• L. Bertrand, « Services essentiels et recours collectif : y a-t-il double emploi ? », maîtrise en Droit du travail, texte publié : (2009) 68 R. du B. 63.
• J. Prud’homme, Malbouffe et droit, maîtrise en Droit privé, texte publié : (2008) Nord-Info, chronique juridique, 12/07.
• J. Prud’homme, Malbouffe et mesures législatives, maîtrise en Droit privé (2008).

Direction de travaux de session :

• K. Boilard, « L’évolution de l’ancienneté dans les rapports collectifs », maîtrise en Droit du travail (2008).
• A. Fiset, « Les conflits de travail impliquant les policiers : faut-il changer les règles du jeu ? », maîtrise en Droit du travail (2008).
• M. Lacombe, « La grève et le lock-out dans les entreprises de compétence fédérale et dans les services publics de l’État fédéral », maîtrise en Droit du travail (2008).
• N. Lamontagne-Girard, « Le monopole de représentation syndicale et la nécessité d’une plus juste représentativité », maîtrise en Droit du travail (2008).
• M. Mancini, « L’industrie du camionnage au Québec : la création du Forum des intervenants de l’industrie du camionnage général, une perspective historique ! », maîtrise en Droit du travail (2008).

Principales publications

Monographies

• M. Coutu, L.L. Fontaine et G. Marceau, Droit des rapports collectifs du travail au Québec, Yvon Blais, Cowansville, 2009.
• L.L. Fontaine, Le service minimum et les services essentiels, Thèse de doctorat, Université de Montréal, Université des sciences sociales de Toulouse, codirection : M.-F. Bich et J. Pélissier, 2005.
• L.L. Fontaine, La mission de l’inspecteur du travail en matière d’emploi, Mémoire de Diplôme d’études approfondies de Droit du travail et de l’emploi, Université des Sciences sociales de Toulouse, direction : M.-L. Morin, 1998.

Chapitres de livre et d’encyclopédie

• L.L. Fontaine, « Le temps de travail sous la Vième République : pluralisme et incertitudes juridiques », dans M. Chevrier et I. Gusse (dir.), La France sous la Vième République, Presses de l’Université de Montréal (à paraître en 2010).
• S. Bernstein (et al.), « Les transformations du travail et de l’entreprise : qu’attendre des politiques publiques ? », dans J. Charest, G. Murray et G. Trudeau (dir.), Quelles politiques du travail à l’ère de la mondialisation ?, Presses de l’Université Laval, collection Travail et mondialisation (à paraître en 2010).
• S. Bernstein (et al.), « Les politiques du travail et les transformations des relations d’emploi : un échange entre dépendance et sécurité compromis ? », dans J. Charest, G. Murray et G. Trudeau (dir.), Quelles politiques du travail à l’ère de la mondialisation ?, Presses de l’Université Laval, collection Travail et mondialisation (à paraître en 2010).
• L.L. Fontaine, « Fascicule 14 : Négociation collective et arbitrage de différends », JurisClasseur Québec - Rapports individuels et collectifs du travail, LexisNexis Canada, 2010. NB : Ce texte sera mis à jour annuellement.
• L.L. Fontaine, « Fascicule 15 : Grève, lock-out et piquetage », JurisClasseur Québec - Rapports individuels et collectifs du travail, LexisNexis Canada, 2010. NB : Ce texte sera mis à jour annuellement.

Articles dans des revues scientifiques

• M. Coutu, L.L. Fontaine et G. Marceau, « Une vision unilatérale du syndicalisme québécois », (2010) socialtravail.uqam.ca, le blogue juridique, chron. no 03.
• M. Coutu, L.L. Fontaine et G. Marceau, « Supreme Court Watch : Plourde v. Wal-Mart Canada Corp. ; Desbiens v. Wal-Mart Canada Corp. », (2010) Lancaster’s e-bulletins Issue no 11.
• L.L. Fontaine, « Droit, cinéma et féminisme - Le cinéma dans la salle de classe », 2009 Revue femmes et droit, vol. 21, no 1, 204.
• S. Bernstein (et al.), « Les transformations des relations d’emploi : une sécurité compromise ? », 2009 Regards sur le travail, vol. 6, no 1, 19.
• S. Bernstein (et al.), « Les transformations du travail et de l’entreprise : qu’attendre des politiques publiques ? », 2009 Canadian Public Administration / Administration publique du Canada, vol. 52, no 2, Juin/ June, 177.
• M. Coutu, L.L. Fontaine et G. Marceau, « L’arrêt Health Services and Support de la Cour suprême du Canada : La constitutionnalisation du régime des relations industrielles ? » (Automne 2008) 13:2 Lex Electronica.
• L.L. Fontaine, « Des services publics toujours essentiels ? » (Automne 2008) 63:4 Relations industrielles 719.
• L.L. Fontaine, Recension de l’ouvrage Globalisation and Labour Rights : The Conflicts Between Core Labour Rights and International Economic Law de Christine Kaufmann (2007) 20.1 R.Q.D.I. 471.

Autres textes

• L.L. Fontaine, « Au bas de l’échelle : au service des non syndiqués », À Bâbord !, no 34, avril/mai, 2010.
• L.L. Fontaine et É. Nolet-Rousseau, « Ne lisez pas le Journal de Montréal ! », À Bâbord !, no 34, avril/mai, 2010.
• L.L. Fontaine, « Comment les patrons contournent les lois du travail », À Bâbord !, no 33, février/mars, 2010.
• N. Baillargeon (et al.), « Une décennie », À Bâbord !, no 33, février/mars, 2010.
• M. Coutu, L.L. Fontaine et G. Marceau, « Affaire Wal-Mart - La légitimité vacillante de la Cour suprême », Le Devoir, 2 décembre 2009.
• M. Petitclerc (et al.), « L’UQAM en grève - Les professeurs demandent un rattrapage salarial et 300 nouveaux postes », Le Devoir, 18 mars 2009.

Conférences

• L.L. Fontaine, « Nouvelles formes d’entreprise et de travail : quel encadrement juridique ? L’encadrement conventionnel du travail temporaire : le modèle français », 46e Congrès annuel de l’Association canadienne des relations industrielles [ACRI/CIRA], Université du Québec en Outaouais, Gatineau (Québec), 2009.
• L.L. Fontaine, « Santé au travail et temps de travail. Le temps de travail, créateur d’emplois ? », 46e Congrès annuel de l’Association canadienne des relations industrielles [ACRI/CIRA], Université du Québec en Outaouais, Gatineau (Québec), 2009.
• L.L. Fontaine SPUQ - CSN, Conférence « Droit de grève / Droit de lock-out », UQAM (Québec), 2009.
• L.L. Fontaine, « L’atypie dans le travail : Un « genre » prospère - Le camionnage. Une période de prospérité est elle avantageuse pour les relations industrielles ? », 45e Congrès annuel de l’Association canadienne des relations industrielles [ACRI/CIRA], University of British Columbia, Vancouver (Colombie-Britannique), 2008.
• L.L. Fontaine, « L’arrêt Heath Services and Support : la fin de l’indivualisme méthodologique de la Cour suprême du Canada ? Une perspective québécoise », Association Droit et Société, Montréal (Québec), 2008.
• L.L. Fontaine, « La place des syndicats dans le secteur québécois de la santé », Colloque « 5 semaines de réflexions pour les responsables sanitaires », organisé par l’École nationale de la santé publique [ENSP], Hôpital plus et Management Sanitaire Stratégique (France), Montréal (Québec), 2008.
• L.L. Fontaine, « L’évolution récente du droit de grève », 1e Forum social québécois, Montréal (Québec), 2008.
• L.L. Fontaine, « Qui dort sous les ponts juridiques/Who is sleeping under Law’s Bridges ? Créer des ponts entre les communautés juridiques », Conférence annuelle de l’Association canadienne des professeurs de droit/Canadian Association of Law Teachers, Saskatoon (Saskatchewan), 2007.
• L.L. Fontaine, « La grève : Des médecins spécialistes aux chefs de train du CN. Le milieu de travail et les relations industrielles en évolution dans un univers planétaire », 44e Congrès annuel de l’Association canadienne des relations industrielles [ACRI/CIRA], Université McGill, Montréal (Québec), 2007.
• L.L. Fontaine, « Des services publics toujours essentiels ? Le passé, le présent et l’avenir des relations industrielle », 43e Congrès annuel de l’Association canadienne des relations industrielles [ACRI/CIRA], Université York, Toronto (Ontario), 2006.

Organisation d’évènements

• Collectif d’Au bas de l’échelle, « Journée de réflexion - 35ième anniversaire d’Au bas de l’échelle : les disparités de traitement », colloque ABE, UQAM, novembre 2010.
• L.L. Fontaine et C. Liénart, « Journée de droit social et du travail - 75ième anniversaire du Wagner : Où en sont les rapports collectifs au Québec, colloque AECSD - DSJ/cycles supérieurs - USYNE, UQAM, mars 2010.
• N. Baillargeon (et al.), « Le Québec en quête de laïcité », UQAM, janvier 2010.

Services à la collectivité et comités

Contribution à l’administration universitaire et à divers comités internes de l’UQAM :

• Comité conjoint du Protocole syndical, Service aux collectivités, comité universitaire, membre (depuis 2009).
• Comité de la recherche, comité départemental, membre (depuis 2008).
• Comité de programme du Baccalauréat en droit, comité départemental, membre (depuis 2007).
• Conseil syndical du Syndicat des professeurs de l’Université du Québec (SPUQ), comité universitaire, déléguée (depuis 2006).

Autres activités au sein de l’UQAM :

• Création et alimentation de contenus scientifiques d’un site Internet consacré au droit social et du travail sur une idée et en collaboration avec Jacques Desmarais (depuis 2009) : socialtravail.uqam.ca, le blogue juridique.
• Collectif de recherche de l’UQAM sur les syndicats et l’emploi (USYNE), fondatrice et responsable.
• Organisation de la 14e JDST (mars 2011), en collaboration avec l’AECSD, le DSJ, la FSPD, le SAC, le collectif de recherche USYNE, socialtravail.uqam.ca, le blogue juridique et Stephanie Bernstein : « Le temps, le travail et le droit ».
• Bulletin d’informations et d’actualités juridiques relatives au droit social et du travail national et international (sous forme d’abonnement à une liste électronique ; prochainement en ligne avec un fil RSS) (depuis 2006).
• Ciné-Juris, personne ressource (depuis 2006).
• Concours Face à face, juge (depuis 2006).

Activités hors murs :

• À bâbord !, collectif de rédaction, membre (depuis 2009).
• Au bas de l’Échelle, conseil d’administration, membre (depuis 2009), membre du groupe populaire (depuis 2005).
• Au bas de l’échelle, membre du comité scientifique pour l’organisation de la « Journée de réflexion soulignant le 35e anniversaire : les disparités de traitement au travail », en collaboration avec M.J. Dupuis, P.A. Harvey et C. Henry, colloque prévu en novembre 2010.
• Association québécoise de droit comparé (AQDC), vice-présidente : organisation et coordination du concours d’essai en Droit comparé, en 2011.

Activités antérieures au sein de l’UQAM :

• Comité d’attribution des bourses de la Fondation de l’UQAM, comité universitaire, membre substitut (2006-2010).
• Comité d’embauche, poste Droit social (2007).
• Comité d’embauche, poste Droit et politiques sociales (2007).
• Comité d’embauche, poste Droit public (2007).
• Comité de négociation, Syndicat des professeures et professeurs de l’UQAM (2007-2009).
• Comité de révision de notes, comité départemental, membre substitut (2006-2010).
• Comité de sélection des candidats au Baccalauréat en droit (2006-2009).
• Comité de programme des cycles supérieurs en droit (2006-2008).
• Sous-Comité d’attribution des bourses de la Fondation de l’UQAM, comité facultaire, membre (2006-2010).

Activités antérieures hors murs :

• Groupe d’informations auprès des jeunes travailleurs.
• Centraide.
• Amnistie International, section liberté syndicale, coordinatrice (2009-2010).

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