Martine Lachance

Martine Lachance est professeure et chercheuse au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM.

Elle est directrice du Groupe de recherche international en droit animal (GRIDA).

Formation académique

• Doctorat en droit, Université Panthéon-Assas (Paris II) (2004)
• Doctorat en droit, Université Laval (2004).
• École du Barreau du Québec (2000).
• Maîtrise en droit, Université de Montréal (1996).
• Diplôme de droit notarial, Université de Montréal (1990).
• Baccalauréat en droit, Université de Montréal (1989).

Affiliations professionnelles

• Membre de l’Association des professeurs et professeures de droit du Québec (depuis 2004)
• Membre de la Chambre des notaires du Québec (depuis 1990)

Spécialités

Martine Lachance est l’une des rares spécialistes de la condition juridique et du bien-être des animaux au Canada. Elle est directrice du Groupe de recherche international en droit animal (GRIDA), groupe constitué en janvier 2007 à son initiative comme une unité de recherche au sein du Département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal (UQAM). Sous sa direction, le GRIDA a organisé en mai 2009 le premier colloque en droit animal à se tenir au Canada : L’animal dans la spirale des besoins de l’humain. Ce colloque bilingue d’envergure internationale couvrait un large éventail de thèmes ou d’objets de recherche relevant de la condition juridique et du bien-être des espèces animales (voir www.grida.uqam.ca).

Martine Lachance se spécialise également dans les domaines du droit international privé et des rapports pécuniaires familiaux.

Champs d’enseignement

• Droit animal
• Droits des rapports pécuniaires familiaux
• Droit international privé

Recherches en cours

• Les seuls domaines actifs de recherche de Martine Lachance sont ceux de la condition juridique et du bien-être des animaux.
• Le Groupe de recherche international en droit animal (GRIDA), dont elle assure la direction depuis sa création en janvier 2007, cherche notamment à définir une approche moderne du droit qui intègre, tant dans ses objectifs que dans ses instruments juridiques, les nouveaux enjeux que soulève le respect de la sécurité et du bien-être animal.
• Principales publications et communications récentes (liste partielle)
  14 juillet 2008

Monographie

• Le contrat de transaction - étude de droit privé comparé et de droit international privé, Cowansville, Yvon Blais (co-édition Bruxelles, Bruylant), 2005, 334 p.
• Articles de revue (avec comité de lecture)
• « L’efficacité des sûretés du Code civil du Québec en regard de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité » dans Droit de la faillite, Montréal, Wilson & Lafleur, 2005, 36 p.
• « Les modes alternatifs de résolution des conflits », (2e éd.), dans Chambre des notaires du Québec, Répertoire de droit/Nouvelle série, « Procédures non contentieuses », Doctrine - Document 1, Montréal, 2006, 76 p. (Co-auteur : J. MORIN). Document mis à jour en juillet 2009.
• « Le notaire, un frein au développement des affaires ? », (2007) 109 R. du N. 239-263
• « La transaction », dans Chambre des notaires du Québec, Répertoire de droit/Nouvelle série, « Modes de résolution des conflits », Doctrine, Montréal, 2009, à paraître

Article dans une revue étrangère (allemande)

• « Rapport national Québec », 3-4/2003 Notarius International, 18 p. (Co-auteur : Y. Pepin).
• Contribution à un ouvrage collectif (sans comité de lecture)
• « La nature juridique du projet d’accord : l’État doit-il peser plus lourd que le citoyen ? », dans Mélanges Roger Comtois (B. Lefebvre (dir.)), Montréal, Éditions Thémis, 2007, 18 p.
• « Le notaire, un fardeau inutile ? - réponse aux rapports Doing Business », dans Droit et Économie (Y. Rose (dir.)), 38e congrès du Mouvement Jeune Notariat, San Francisco, 2007, 20 p.

Autres

• « Le document technologique », 107 R. du N. 351-356. (Note lexicographique)
• « Clause compromissoire (arbitrage) », dans Chambre des notaires du Québec, Répertoire de droit/Nouvelle série, « Vente », Formulaire - Document 5, Montréal, 2006, 3 p.
• « Contrat de transaction (général) », dans Chambre des notaires du Québec, Répertoire de droit/Nouvelle série, « Modes de résolution des conflits », Formulaire - Document 1, Montréal, 2008, 2 p.

Conférences

• Le patrimoine familial : doit-on vraiment se casser la tête ? - Conférence prononcée à Montréal, le 21 février 2006, dans le cadre du cycle de conférences organisé par l’Association des avocats et avocates en droit familial du Québec (AAADFQ).
• La rupture de la famille : entre encadrement de l’État et autonomie de l’individu, le droit balance... - Conférence prononcée à Montréal, le 1er mars 2006, dans le cadre du cycle de conférences scientifiques « Les midis du droit privé », organisé par le Groupe de réflexion en droit privé (GRDP) de l’Université du Québec à Montréal.
• Animal Law in Canada (Quebec) - Conférence prononcée à Portland, (OR), États-Unis, le 14 octobre 2006, dans le cadre du 14e Annual Animal Law Conference intitulé « Market Revolution : Recognizing Animals’ Intrinsic Values ? », organisé par le National Animal Law Center du Lewis & Clark Law School.
• Transactions et règlements négociés en matière familiale - Conférence prononcée à Montréal, le 21 novembre 2006, dans le cadre du cycle de conférences organisé par l’Association des avocats et avocates en droit familial du Québec (AAADFQ).
• La condition juridique de l’animal en droit québécois et comparé - Conférence prononcée à St Hyacinthe, le 17 mars 2007, dans le cadre du Symposium sur le bien-être animal intitulé « La violence envers les animaux ... mythe ou réalité ? », organisé par la Faculté de médecine vétérinaire de l’Université de Montréal.
• Le droit civil, un facteur défavorable au développement économique : mythe ou réalité ? Conférence prononcée à San Francisco, le 22 novembre 2007, dans le cadre du Congrès L’économie du droit et le notariat, organisé par le Mouvement Jeune Notariat français.

Services à la collectivité et comités (liste partielle)

Contribution à l’administration universitaire et à divers comités internes de l’UQAM

• Responsable du Comité de sélection des bourses de la Faculté de science politique et de droit
• Responsable du Comité départemental de la recherche
• Membre du Grand Comité d’attribution des bourses de l’UQAM
• Membre du Comité de programme du baccalauréat en droit

Activités auprès de la communauté juridique et d’autres universités

• Membre du Comité de rédaction des Dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues (Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec (CRDPCQ), Université McGill)
• Membre du Comité consultatif de la Chaire du notariat
• Membre du Comité sur les admissions de la Chambre des notaires du Québec

Services bénévoles auprès d’organismes

• Membre du Comité sur le bien-être animal de l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec (OMVQ)
• Participation et appui aux membres du Comité sur le bien-être des animaux de l’Association canadiennes des médecins vétérinaires (ACMV)