Jean-Pierre Villaggi

Villaggi_Jean-Pierre
Courriel villaggi.jean-pierre@uqam.ca
Téléphone (514) 987-3000 poste 3902
Télécopieur (514) 987-4784
Local N-2725 (Pavillon de l’Éducation)
Adresse postale Faculté de science politique et de droit
Département des sciences juridiques
Université du Québec à Montréal
C.P. 8888, Succursale Centre-ville
Montréal, Québec
Canada H3C 3P8

Jean-Pierre Villaggi est professeur et chercheur au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM.

Jean-Pierre Villaggi est avocat et docteur en droit (LL.D.). Il a été avocat plaideur, spécialisé en droit social, à l'aide juridique durant plus de dix ans. À ce titre, il a plaidé autant devant les instances administratives que judiciaires, et ce, à tous les niveaux de juridiction. Depuis 1990, il enseigne au département des sciences juridiques de l'UQAM. Il a été directeur du département des sciences juridiques (2001-2004) et vice-doyen aux études de la Faculté de science politique et de droit (2008-2009). Il coopère avec l'école de formation professionnelle du Barreau du Québec depuis plusieurs années. Il agit aussi comme arbitre de grief dans le secteur de l'éducation. Il s'intéresse particulièrement au droit administratif, au droit du travail et au rôle de la psychologie dans le domaine légal.

Formation académique

  • Doctorat en droit (LL.D.), Université Laval
  • Maîtrise en droit (LL.M.), Université de Montréal
  • Licence en droit (LL.L.), Université de Montréal

Affiliation professionnelle

  • Membre du Barreau du Québec

 

Champs d'intérêt

  • Droit administratif, Droit du travail, Santé et sécurité au travail, Psychologie et droit.

Champs d'enseignement

Au baccalauréat en droit:

  • JUR 2505 Introduction au droit et méthodologie
  • JUR 2525 Droit social
  • JUR 2530 Droit administratif
  • JUR 4546 Concours de plaidoirie
  • JUR 5505 Contentieux administratif
  • JUR 6544 Les recours en droit social et du travail
  • JUR 6615 Droit de la santé et de la sécurité du travail (la prévention)
  • JUR 6585 Droit de la santé et de la sécurité du travail (l'indemnisation)
  • JUM 4522-4523 Stage
  • JUM-4527 Activités juridiques appliquées
  • JUM-5000 Activité de synthèse et préparation aux examens professionnels

À la maîtrise en droit:

  • JUR 7130 Droit social : les régimes de sécurité sociale sélectifs et universelsJUR 7215 Séminaire d'approfondissement des connaissances I: Modes alternatifs de résolution de conflits
  • JUR 7220 Séminaire d'approfondissement des connaissances II: problèmes actuels en droit social et du travail
  • JUR 7220 Séminaire d'approfondissement des connaissances II: Modes alternatifs de résolution de conflits

Au doctorat en droit :

  • JUR- 9102 Examen doctoral II – Activité de publication
  • JUR 9751 Séminaire de lectures dirigées

Publications

Monographies

  • Consultation, Montréal, École du barreau, 2011, 85 p. (mise à jour annuelle).
  • Avec Fernand Morin, Jean-Yves Brière et Dominic Roux, Le droit de l’emploi au Québec, 4e éd, Montréal, Wilson & Lafleur, 2010, 2030 p.
  • L’Administration publique québécoise et le processus décisionnel Cowansville, Yvon Blais, 2005, 749 p.
  • Avec Jean-Yves Brière et Réjane Caron, L'assurance-emploi commentée, Brossard, Publications CCH/FM, 2003-2005 (plus de 800 p.) (édition sur feuilles mobiles - mise à jour trimestrielle).
  • L’évaluation psychologique dans le contexte légal : sources et commentaires, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, 284 p.
  • Avec Jean-Yves Brière et Réjane Caron, L’assurance-emploi, Brossard, Publications CCH/FM, 2001, 674 p.
  • Avec Jean-Yves Brière et Réjane Caron, Accomplir l’équité salariale, Brossard, Publications CCH/FM, 2000, 191 p.
  • Avec Jean-Yves Brière, Gestion des ressources humaines, Farnham, Publications CCH/FM, 1999, 290 p.
  • Avec Jean-Yves Brière, Relations de Travail, volume I, Brossard, CCH/FM, 1997- 2011, pagination non-continue, mise à jour mensuelle, plus de 1000 pages.
  • La protection des travailleurs : l’obligation générale de l’employeur, Cowansville, ÉditionsYvon Blais, 1996, 475 p.
  • Avec Jean-Yves Brière, Micheline Drapeau et Richard Mailhot, Le contrat de travail, Farnham, Publications CCH/FM , 1996, 247p.
  • Avec Jean-Yves Brière , La protection des renseignements personnels dans le secteur privé, Farnham, Publications CCH/FM, 1995,  144 p.
  • Avec  Jean-Yves Brière, Code du travail ,Volume 1, Farnham,  Publications CCH/FM, 1993 - 1996, pagination non continue (édition sur feuilles mobiles, mise à jour mensuelle).

Rapport

  • Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale, XVIII congrès mondial du droit du travail et de la sécurité sociale, Rapport pour le Canada (Risques professionnels : protection sociale et responsabilité de l’entreprise), Paris, 2006, 70 p.

Articles, commentaires et chapitres de livre

  • « La justice administrative », dans Droit public et administratif, Collection de droit (2011-2012), volume 7, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 137-198 (mise à jour annuelle).
  • Avec Pierre-Claude Lafond, « Le travail en équipe dans le cadre de la formation juridique: une formule pédagogique utile? », 1998 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 41.
  • « Le monde du travail et la Loi sur la justice administrative »,  1997 (159) Travail Actualité 5.
  • «L'arrêt Béliveau-St.-Jacques: une banalisation de la Charte », 1997 (150) Travail Actualité 1.
  • « Le contenu de l'obligation de négocier de bonne foi en matière de négociation collective » 1997 (150,151,152) Travail Actualité 5, 1, 1.
  • « La convention collective et l'obligation de négocier de bonne foi: les leçons du droit du travail », 1996 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 355.
  • « L'Administration publique et la décision à portée individuelle », dans Droit public et administratif, Collection de droit (1996-1997), volume 6, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1996, p. 21-53.
  • « La santé et la sécurité au travail et les changements dans les moyens de production: L'obligation pour l'employeur de dévoiler ses projets lors de la négociation collective », dans Mélanges Claude D'Aoust, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1995, pp.369-410.
  • « Le droit de l'employeur d'évaluer la situation physique et psychologique du salarié », 1995 (134, 135, 136) Travail Actualité 1.
  • « L'arbitre de griefs et la notion de risque acceptable », 1995 (133) Travail Actualité 1.
  • « Le bénéfice de la présomption dans la situation où l'employeur élude l'application de la Loi sur les normes du travail », 1995 (132) Travail Actualité 1.
  • « Dernières modifications à la Loi sur les normes du travail », (1995) 129 Travail actualité 1.
  • « La santé et la sécurité au travail et les changements dans les moyens de production: L'obligation pour l'employeur de dévoiler ses projets lors de la négociation collective », dans Gilles Trudeau, Guylaine Vallée et Diane. Veilleux (dir.), Études en droit du travail - Mélanges Claude D'Aoust, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1995, p. 369-410.
  • « Les règles de preuve particulières des tribunaux administratifs », dans Preuve et procédure (volume 1), Collection de droit (1994-1995), Montréal, École du Barreau du Québec, 1994, p. 211 - 230.
  • « Le recours à la Charte des droits et libertés (Québec) et à la loi canadienne sur les droits de la personne en cas de congédiement », dans Droit du travail (volume 3), Collection de droit (1994-1995), Montréal, École du Barreau du Québec, 1994.
  • « Les tribunaux administratifs et la mise en oeuvre des dispositions de la Charte canadienne - La démarche de la Cour suprême et son effet sur le statut des décideurs », dans La Charte et les tribunaux administratifs: enjeux dans les domaines du droit social et du travail, Cowansville, Éditions Yvon Blais,1992, p.1 - 37.
  • Avec Jean-Yves Brière, «Grandeurs et misères du devoir de représentation», (1990) 50 Revue du Barreau. 1077.

Textes de conférence publiés

  • « Les conflits relationnels : comment penser la procédure d’arbitrage de griefs », dans Développements récents en droit du travail dans le secteur de l’éducation, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 25- 50.
  • Avec Gabriel Hébert-Tétrault, « Les tribunaux administratifs et la mise en œuvre des droits et libertés », dans Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 45 – 108.
  • « Le contrôle judiciaire des décisions de la C.L.P. : principes issus de la jurisprudence récente », dans Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 1-60 .
  • « Le harcèlement psychologique: définition et preuve », dans La réforme des normes du travail, collection GRH, Montréal, Publications CCH,  2003, 75p.
  • « L’évaluation psychologique : quelques éléments d’analyse et de compréhension », dans Développements récents en droit du travail, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, p. 191-244.
  • Avec Jean-Yves Brière, « L’obligation d’accommodement de l’employeur : un nouveau paradigme », dans Développements récents en droit du travail, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000, p. 219-250.
  • « Les nouvelles dispositions de la Loi sur les normes du travail du Québec: le législateur a-t-il visé juste? », dans Le travail, le chômage et la justice, Montréal, Éditions Thémis, 1994, p. 403-425.
  • « Les tribunaux administratifs et la mise en oeuvre des dispositions de la Charte canadienne - La démarche de la Cour suprême et son effet sur le statut des décideurs », dans La Charte et les tribunaux administratifs: enjeux dans les domaines du droit social et du travail, Cowansville, Éditions Yvon Blais,1992, p.1 - 37.
  • « Le droit à la sécurité de sa personne : le droit à des bénéfices sociaux? »   dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1991), Cowansville, Édition Yvon Blais, 1991, p.111 -133.
  • « La loi sur l'assurance automobile:  L'emploi déterminé, l'emploi qui détermine tout », dans   Le nouveau droit de la sécurité sociale : une obligation de travailler?, Montréal, Université du Québec à Montréal, Département des sciences juridiques, 1991, p. 37 - 52.
  • « L'application de la directive et le rôle du tribunal administratif (C.A.S.) », dans Développements récents en droit administratif (volume deux), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1989, p. 71 - 141.

Textes dans des Actes de colloque

  • Avec Jean-Yves Brière, Nicola Di Iorio et Gilles Trudeau, « La réforme des normes du travail » , collection GRH, Montréal, Publications CCH,  2003, 75p.
  • « La transaction », dans La rupture du lien d'emploi: comment éviter le pire, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, Barreau du Québec, 2000.
  • Les problèmes particuliers d'administration des règles de preuve, Tribunal administratif du Québec, Colloque de la section des affaires immobilières,1999 (mai),  Trois-Rivières, (21 p.).
  • Le T.A.Q. et la gestion des principes relatifs à l'administration des règles de preuve, Tribunal administratif du Québec, Colloque de la section des affaires sociales,1999 (février) , Bécancour, (16 p.).
  • Les fondements de la preuve appliqués aux tribunaux administratifs, Montréal, Université de Montréal, Institut canadien d'administration de la justice, 1998 (juin), (17p.).
  • «La justice administrative: règles de preuve et de procédure», dans La réforme de la justice administrative au quotidien, Québec, Tribunal administratif du Québec, 1998, p. 20 - 72.
  • « La réforme de la justice administrative », dans Actes des journées de formation professionnelle des avocat(e)s de l'aide juridique- 1997, Montréal, Commission des services juridiques, 1997, (36p.).
  • « Juridiction et pouvoirs des instances décisionnelles en droit du travail », dans Actes des journées de formation professionnelle des avocat(e)s de l'aide juridique- 1995, Montréal, Commission des services juridiques, 1995, (32 p.).
  • « Les implications du nouveau Code civil du Québec sur les relations de travail », dans Actes des journées de formation professionnelle des avocat(e)s l'aide juridique-1994, Montréal, Commission des services juridiques, 1994, p. 107-168.
  • « L'employeur et la protection des renseignements personnels», dans Actes du colloque sur l'impact du nouveau Code civil sur les relations de travail, Farnham,  Publications CCH/FM, 1993, p. 1-22.