Emmanuelle Bernheim

Emmanuelle Bernheim est professeure et chercheure au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM.

Formation académique

Emmanuelle Bernheim est titulaire d’une double formation en sciences sociales et en droit.

• LL.D. (Montréal) et Ph.D. (sciences sociales) (École normale supérieure de Cachan), 2011 Thèse : Les décisions d’hospitalisation et de soins psychiatriques sans le consentement des patients dans des contextes clinique et judiciaire : une étude du pluralisme normatif appliqué sous la direction des professeurs Pierre Noreau et Jacques Commaille. Mentions thèse exceptionnelle et très honorable.

• LL.M. (Montréal) 2006

• B.Sc. Droit et criminologie (Montréal) 2005

Affiliations professionnelles

• Membre de l’Institut santé et société
• Membre de l’Association pour la recherché qualitative
• Membre de l’American Psychology and Law Society

Spécialités

Recherche empirique, sociologie du droit, théorie du droit, droit psychiatrique, droit des personne, consentement et refus de soins

Champs d’enseignement

• Droit de la santé (JUR 6550)
• Méthodologie de la recherche interdisciplinaire au doctorat (JUR 7301-40)
• Méthodologie de la recherche juridique (JUR 3516-50)

Recherches en cours

• Inégalités systémiques, femmes et psychiatrie: impact des décisions judiciaires de garde en établissement sur l'évaluation de la capacité parentale, financé par le CRSH 
• Les psychiatres et le droit, recherche non financée 

Publications

Monographies

• E. Bernheim, Garde en établissement et autorisation de soins: quel droit pour quelle société?, Cowansville, Yvon Blais, 2011.

Articles

• E. Bernheim, « Le refus de soins psychiatriques est-il possible au Québec? Discussion autour de l'autorisation de soins » R. D. Mc Gill (à paraître)

• E. Bernheim, « Le « pluralisme normatif » : un nouveau paradigme pour appréhender les mutations sociales et juridiques? » (2011) Revue interdisciplinaire d’études juridiques (à paraître).

• E. Bernheim, « De l’existence d’une norme de l’anormal. Portée et valeur de la recherche empirique au regard du droit vivant : une contribution à la sociologie du droit » (2011) 52 Les Cahiers de droit 461.

• C. Vézina et E. Bernheim, « Action collective et égalité réelle : contribution des droits économiques et sociaux à l’agir ensemble » (2011) 23:2 Nouvelles pratiques sociales 97.

• E. Bernheim, « Repenser la vulnérabilité sociale en termes d’égalité réelle : une contribution des droits de la personne », dans Service de la formation continue du Barreau du Québec, La Protection des personnes vulnérables, Cowansville, Yvon Blais, 2011, p. 187-214.

• E. Bernheim, « La médication psychiatrique comme contention : entre autonomie et protection, quelle place pour un cadre juridique? » (2010) Santé mentale au Québec 35 (2), p. 163-184.

• E. Bernheim, « Une tension normative irréconciliable. Les discours psychiatrique et juridique sur le risque psychiatrique » (2009-10) 40 Revue de droit de Sherbrooke 31.

• C. Vézina et E. Bernheim avec la collaboration d’E. Bédard, É. Ahern, P. Noreau et H. Dorvil, « Risques de santé et populations marginalisées : réflexion interdisciplinaire sur la centralité des droits de la personne dans le statut citoyen » (2009-10) 40 Revue de droit de Sherbrooke 30.

• E. Bernheim, « Du droit à l’information des patients gardés en établissement : un instrument essentiel de promotion des valeurs démocratiques et du statut citoyen » 54:3 (2009) Revue de droit de McGill 547.

• C. Larue, A. Dumais, É. Ahern, E. Bernheim et M.-P. Mailhot, « Factors influencing decisions on seclusion and restraint » (2009) 16:5 Journal of psychiatric and mental health nursing 440.

• E. Bernheim et C. Larue, « Mesures de contrôle en psychiatrie : impacts cliniques et juridiques de la recherche interprétative » (2009)1:1 Aporia 52.

• E. Bernheim, « Le psychiatre devant le juge : entre pragmatisme et captivité, une communication aléatoire » (2008) 23 Revue canadienne droit et société 37.

• E. Bernheim et C. Vézina, « La trajectoire normative dans le domaine de la santé: entre normes officielles et officieuses » (2008) 6 Revue Interrogation 42.

• P. Noreau, C. Roberge et E. Bernheim, « L’évolution du droit déontologique: voyage à l’intersection du juste et de la justice », dans P. Noreau et C. Roberge, La déontologie judiciaire appliquée, Montréal, Wilson-Lafleur, 2008, p. 1-10.

• P. Noreau, C. Roberge et E. Bernheim, « Evolution of ethical law : Journey at the intersection of what is just and justice », dans P. Noreau et C. Roberge, Applied Judicial Ethics, Montréal, Wilson-Lafleur, 2008, p. 1-9.

• E. Bernheim, « Perspective Luhmannienne sur l’interaction entre droit et psychiatrie : théorisation de deux modèles dans le contexte particulier de l’expertise psychiatrique » (2008) 13:1 Lex Electroniqua.

Conférences

• E. Bernheim, L’obtention du consentement dans un contexte d’isolement : entre autonomie et protection, le dilemme éthique des soignants, 32è congrès de l’Académie de droit et santé mentale, Berlin, juillet 2011

• E. Bernheim, Vulnérabilité sociale et tribunaux : de l’importance de repenser le rôle des juges en matière de santé mentale, Table ronde Tribunaux, identités, marginalité et vulnérabilité : à la frontière entre le droit et le social, Ottawa, mai 2011.

• E. Bernheim, Sexualité et intégrité. Les droits sexuels sous l’angle du droit des personnes, Semaine citoyenneté et handicap, UQÀM, avril 2011.

• E. Bernheim, Droits fondamentaux en psychiatrie et encadrement légal  des mesures de contrôle : l’exemple problématique de la contention chimique, 31è congrès de l’Académie de droit et santé mentale, New York, juillet 2009
• 
  E. Bernheim, Le concept de risque en psychiatrie ou l’émergence du discours normatif sur la folie, 77^ème congrès de l’ACFAS, Ottawa, mai 2009

• E. Bernheim, Vers une définition fonctionnelle de la contention chimique?, Centre for ethics de l’Université de Toronto, Toronto, janvier 2009

• E. Bernheim, Le juge comme profane : une rencontre entre droit et psychiatrie, Association française de sociologie, Paris, mai 2008

• E. Bernheim, La relation complexe du juge et de l’expert-psychiatre, 30^e congrès de l’Académie de droit et santé mentale, Padou, juin 2007

• E. Bernheim, Droit et santé mentale. Garde en établissement, autorisation de soins, confidentialité du dossier médical : des outils pour les personnes atteintes et leur proches, Organisation Revivre, mai 2011.

• E. Bernheim, Garde en établissement et autorisation de soins : enjeux juridiques et sociaux, Midis juridiques de la chambre civile de la Cour du Québec, district de Montréal, février 2011

• E. Bernheim, Repenser la vulnérabilité sociale en terme d’égalité réelle, Formation du Barreau du Québec sur la protection des personnes vulnérable, Montréal, janvier 2011

• Table-ronde «Tribunaux, identités, marginalité et vulnérabilité : à la frontière entre le droit et le social », avec Doris Farget, Ottawa, juin 2011.

• Table-ronde « Droits économiques, sociaux et culturels et déterminants de la santé : rencontre entre le social et le juridique »,  avec Pierre Noreau et Christine Vézina, dans le cadre du 79^e congrès de l’ACFAS, mai 2011

• Colloque « Isolement et contentions : état des lieux », avec Caroline Larue, dans le cadre du 31^e Congrès de l’Académie de droit et santé mentale, juin 2009

• Table-ronde « Risque et populations marginalisées: une perspective de santé », avec Pierre Noreau et Christine Vézina, dans le cadre du 77^e congrès de l’ACFAS, mai 2009