Maîtrise en droit, LL.M.
de
l'Université du Québec à Montréal

Département des sciences juridiques

Les mémoires des étudiantes et des étudiants des maîtrises en droit

Dufault, Daniel. 1998. Les abus à l'égard des aînés : le rôle du droit dans un contexte multidisciplinaire.

Résumé
Table des matières
RÉSUMÉ

Ce mémoire tente de faire le point sur le rôle du droit dans la lutte à un phénomène social complexe qu'est l'exploitation des personnes âgées. Différentes disciplines s'intéressant à la question, nous cherchons à savoir comment chacune d'elles aborde la vieillesse ainsi que les multiples formes d'abus dont les aînés peuvent être victimes. Cette recherche en droit est donc nécessairement de nature multidisciplinaire. Nous portons attention aux expériences américaines et canadiennes sur le sujet avant de nous attarder à la réalité québécoise.

Après avoir saisi quels sont les modèles de protection existant en Amérique du Nord pour les aînés victimes d'exploitation, nous considérons que le droit ne peut à lui seul mener à une correction satisfaisante des situations d'abus. Nous adoptons l'hypothèse à l'effet que la collaboration multidisciplinaire peut permettre une meilleure résolution des conflits dans l'intérêt de la personne âgée et de la collectivité C'est ainsi que nous en venons à analyser l'expérience du Centre de consultation sur les abus envers les aînés du CLSC René-Cassin.

Pour ce faire, nous procédons par une analyse de cas de l'expérience de cette équipe. Des entrevues semi-dirigées sont réalisées auprès de chacun des membres du Centre de consultation. Les résultats de cette analyse sont à l'effet que cette approche permet une résolution pacifique des conflits tout en évitant, la plupart du temps, le recours à la judiciarisation et ses effets non-désirés.

Mots clés : abus, aînés, CLSC, droit, multidisciplinaire

TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS
RÉSUMÉ
INTRODUCTION
CHAPITRE I
RÉGULATION DE LA VIEILLESSE
1.1 La vieillesse médicalisée
1.2 La vieillesse saisie par la gérontologie
1.3 La vieillesse : une préoccupation internationale
1.4 Politiques canadiennes et québécoises
CHAPITRE II
MODÈLES DE PROTECTION DES AÎNÉS VICTIMES D'EXPLOITATION
2.1 Définitions
2.2 Les expériences américaines
2.2.1 Au niveau fédéral
2.2.2 Au niveau des États
2.3 Les expériences canadiennes
2.3.1 Au niveau fédéral
2.3.2 Au niveau des provinces hors Québec
2.3.3 Au Québec
2.4 Analyse
CHAPITRE III
ANALYSE DE CAS : LE CENTRE DE CONSULTATION SUR LES ABUS ENVERS LES AÎNÉS DU CLSC RENÉ-CASSIN
3.1 Approche
3.2 Résultats
3.2.1 Formation, expérience et position personnelle
3.2.2 Type de situations traité par l'équipe
3.2.3 Manière de procéder
3.2.4 Rôle de chacun des membres
3.2.5 Forces de l'équipe
3.2.6 Faiblesses de l'équipe
3.2.7 Effets de la multidisciplinarité
3.2.8 Désaccord entre les membres
3.2.9 Transformation de la perception des droits des aînés
3.2.10 Recommandations
CONCLUSION
APPENDICE A
QUESTIONNAIRE D'ENTREVUE
BIBLIOGRAPHIE SÉLECTIVE