Ce mémoire se veut une analyse juridique multidisciplinaire d'un sujet contemporain en droit du travail. La durée hebdomadaire du travail, son aménagement et sa réduction sont des concepts qui s'inscrivent dans le visage actuel du monde du travail. Notre étude se consacre, bien évidemment, sur le droit mais tente aussi d'exprimer l'influence d'autres sciences sur ces normes juridiques.

La première partie de ce travail porte sur le cadre juridique québécois. Pour ce faire, nous avons dans un premier temps défini les principales normes étudiées pour ensuite en tracer l'évolution historique. Le second volet de ce travail se veut une analyse des critiques sur la question de la durée hebdomadaire du travail. Le lecteur y retrouvera les principaux arguments qui sont en faveur de celle-ci, et les principales critiques, tant au pays qu'à l'étranger. Enfin, la dernière portion de cette étude se veut un exercice de droit comparé. La France et les autres juridictions canadiennes nous servent de sujets d'analyse. Le choix de la France comme sujet d'analyse s'impose en matière de durée hebdomadaire du travail, puisqu'il y existe une législation fort importante et mieux connue sous l'appelation «Loi sur les 35 heures». Outre cette loi, dont l'application est toute récente, la France a fait quelques autres percées en matière de réduction du temps de travail, dont certaines seront commentées.

En somme, les lecteurs trouveront donc dans cette étude une analyse des normes québecoises actuelles et une revue importante de ce qui pourrait en justifier la critique et l'élaboration de droit nouveau.

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TABLE DES MATIÈRES

LISTE DES TABLEAUX

LISTE DES ABRÉVIATIONS

RÉSUMÉ

INTRODUCTION

Chapitre I
Le cadre juridique québécois: les normes et leur évolution

Section 1 Définition du temps de travail

1.1. La journée et la semaine de travail

1.1.1 La journée de travail
1.1.2 Le temps de travail effectif
1.1.3 La semaine normale de travail
1.1.4 La durée maximale du travail hebdomadaire

1.2 L'aménagement du temps de travail

1.2.1 L'horaire variable
1.2.2 L'horaire comprimé, la semaine de travail réduite ou la semaine de 4 jours
1.2.3 Le travail à temps partiel et le travail partagé

1.3 La réduction du temps de travail

1.3.1 La réduction de la vie de travail
1.3.2 La réduction de l'année de travail

Section 2 Analyse historique de la législation québécoise et de ses motifs d'adoption en matière de durée du travail

2.1 La protection de l'intégrité des travailleurs

2.1.1 L'Acte pour protéger la vie et la santé des employés dans les manufactures de 1885
2.1.2 La loi relative aux établissements industriels de 1894

2.2 La poursuite graduelle de la réduction du temps de travail

2.2.1 La Loi relative aux heures de travail des femmes et des enfants dans certaines industries de 1910
2.2.2 La loi pourvoyant à un jour de repos pour les employés de certaines industries de 1918
2.2.3 La Loi du repos hebdomadaire de 1964
2.2.4 La Loi relative à la limitation des heures de travail de 1933 et de 1941

2.3 L'Ère moderne de la réduction du temps de travail

2.3.1 La Loi sur les normes du travail de 1979
2.3.2 La Loi sur les normes du travail de 1997

Chapitre II
La réduction de la durée du travail

Section 1 L'étude des arguments concernant la réduction du temps de travail

1.1. Les arguments liés aux travailleurs

1.1.1 L'humanisation du travail et l'amélioration de la qualité de vie des travailleurs
1.1.2 L'approche individualiste et la société des loisirs
1.1.3 Les influences sur la santé des travailleurs

1.2. Les arguments socio - économiques

1.2.1 Les économies de coûts et les gains de productivité
1.2.2 Le partage du chômage ou du travail
1.2.3 La création d'emplois et les nouvelles formes de travail

Section 2 Les problèmes reliés aux normes juridiques de réduction du temps de travail

2.1 Les problèmes liés au travailleurs

2.1.1 L'exclusion de certains travailleurs de l'application des normes
2.1.2 La volonté des travailleurs: plus de temps ou plus d'argent
2.1.3 L'abonnement au temps supplémentaire

2.2 Les problèmes liés à l'application de la loi

2.2.1 Les faibles sanctions
2.2.2 La volonté politique ou l'obligation de contexte

Chapitre III
Expériences française et canadienne en matière de durée hebdomadaire du travail et de réduction du temps de travail

Section 1. L'exemple de la France

1.1 L'origine de la réduction du temps de travail en France
1.2 L'ordonnance de 1982 et la période de la Loi Robien
1.3 La France de l'an 2000 et les 35 heures

Section 2. La situation au Canada

2.1 La situation en droit fédéral
2.2 Les provinces limitrophes
2.3 La durée du travail dans les Maritimes
2.4 L'Ouest canadien et le temps de travail
2.5 La situation dans les Territoires du Nord-Ouest

CONCLUSION

Un Québec timide
Le modèle français
L'Amérique et le Québec
Le Québec pour le monde

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Débats parlementaires
Décrets
Normes en droit international et communautaire
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