Afin de mieux comprendre ce qui s'est passé, la partie introductive décrira le contexte dans
lequel ce génocide s'est exécuté, les signes précurseurs ainsi que l'attitude des différents responsables
onusiens devant ce drame.
La première partie de cette étude examinera le contenu des deux principaux textes en cette
matière que sont la Charte des Nations Unies et la Convention pour la prévention et la répression
du crime de génocide, les principales interventions de l'ONU dans le passé, ainsi que son
immobilisme face à la tragédie du Rwanda.
Dans la deuxième partie, nous analyserons les lacunes et faiblesses de ces textes ainsi que
les défaillances opérationnelles et terminerons par des leçons à en tirer. Cette dernière partie de
l'étude sera une contribution personnelle à ce qui nous paraît être, non pas une panacée, mais plutôt
comme la meilleure voie pour éviter les erreurs du passé.
Mots clés : Génocide - souveraineté étatique - intervention d'humanité - force d'intervention
rapide - système d'alerte précoce - droits de l'homme - droit international - Charte des Nations Unies
- MINUAR - TPIR.
REMERCIEMENTS
AVANT-PROPOS
TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES ABRÉVIATIONS
RÉSUMÉ
INTRODUCTION
Section 1. Bref historique
1. Le contexte pré-colonial
2. La période coloniale
3. Les deux républiques
4. L'attaque du Front Patriotique Rwandais
5. L'accord de paix d'Arusha
6. La création de la MINUAR
7. Des signes avant coureurs
Section 2. L'ONU à l'épreuve d'un génocide
1. L'attentat contre l'avion présidentiel
2. L'Opération"Amaryllis"
3. Le départ des troupes belges et le retrait de la MINUAR
4. Une occasion manquée
5. L'interdiction de prononcer le mot " génocide"
6. La création de la MINUAR II
7. L'Opération Turquoise
PARTIE I
LE SYSTÈME DES NATIONS UNIES EN MATIÈRE DES DROITS DE LA PERSONNE
CHAPITRE I
LE SYSTÈME DE PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE
EN VERTU DE LA CHARTE DES NATIONS UNIES ET DE LA CHARTE
INTERNATIONALE DES DROITS DE L'HOMME
Section I. La Charte des Nations Unies
1. Les antécédents de la Charte des Nations Unies
1.1. De l'antiquité aux temps modernes
1.2. Le Pacte de la SDN
2. La Charte des Nations Unies et les espoirs mis dans celle-ci
2.1. L'Assemblée générale des Nations Unies
2.2. Le Conseil de sécurité des Nations Unies
2.3. Le Secrétariat des Nations Unies
Section 2. La Charte internationale des droits de l'homme
2.1. La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
2.2. Les Pactes des Nations Unies
2.2.1. Le Comité des droits de l'homme
2.2.2. Le Comité contre la torture
CHAPITRE II.
LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PRÉVENTION ET LA RÉPRESSION DU
CRIME DE GÉNOCIDE
Section 1. La définition du crime de génocide
1. Un acte criminel
2. Commis dans l'intention de détruire tout ou partie
3. Les groupes protégés
4. Visé comme tel
Section 2. Les actes commis au Rwanda rentrent-ils dans la définition de la Convention ?
1. Les crimes commis contre les Tutsi du Rwanda
2. Qu'en est-il des actes punissables ?
3. Quelles sont les personnes punissables ?
4. Quid de la compétence des tribunaux ?
PARTIE II. LES CAUSES DE L'ÉCHEC
CHAPITRE I. LES DÉFAILLANCES INSTITUTIONNELLES
Section I. Les lacunes et faiblesses du système de la Charte de l'ONU
1. La primauté de la souveraineté étatique versus les droits de la personne
2. La non-existence d'une coutume internationale en matière d'intervention "d'humanité"
Section II. Les lacunes et faiblesses de la Convention sur le génocide
1. La Convention sur le génocide : un texte laconique
2. Certaines prescriptions de la Convention sont restées lettres mortes
3. La Convention sur le génocide : un texte confus
4. La Convention sur le génocide : un texte affaibli par des réserves
CHAPITRE II. LES DÉFAILLANCES OPÉRATIONNELLES
Section I. Omissions et négligences au niveau de la prévention du génocide
1. L'absence d'intérêt à régler le problème des réfugiés
2. La question de l'impunité
3. Le peu d'intérêt accordé aux rapports des spécialistes en matière des droits de la personne
4. La sourde oreille du Secrétariat de l'ONU aux appels du Général Dallaire
Section II. Omissions et négligences au niveau de l'arrêt du génocide
1. Le souci du Secrétaire général de l'ONU de ne pas déplaire à ses patrons
2. L'absence d'intérêt des membres permanents du Conseil de sécurité
3. Le syndrome somalien
4. L'absence d'une volonté politique d'intervenir de la part des États membres de l'ONU
CHAPITRE III. QUELLES LEÇONS EN TIRER ?
Section I. Les mesures à prendre pour renforcer la Convention sur le génocide
1. Lever les ambiguïtés contenues dans la Convention
2. Mettre en application des impératifs de la Convention
3. Créer un organe de prévention au sein de la Convention sur le génocide
Section II. Réformer l'ONU pour prévenir le génocide
1. Agir sur l'environnement politique
2. Agir sur l'environnement juridique
3. Favoriser un bon environnement économique, social et culturel
4. Mettre sur pied un mécanisme d'alerte rapide
5. Codifier l'intervention d'humanité
6. Revoir la composition du Conseil de sécurité et du mode de prise de décision
7. Mettre sur pied une force d'intervention rapide
8. Favoriser une collaboration étroite entre l'ONU et les organismes régionaux et constituer des
forces régionales d'intervention d'humanité
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES