Maîtrise en droit, LL.M.
de
l'Université du Québec à Montréal

Département des sciences juridiques


Les mémoires des étudiantes et des étudiants des maîtrises en droit


Paradis, Marcel Bertrand. 1998. L'effet des nouvelles technologies de l'information et des communications sur le volume de la main-d'oeuvre dans les professions du travail de bureau et du travail administratif de 1961 à 1991 et le droit au travail au Québec.


Résumé
Table des matières

RÉSUMÉ

Notre mémoire étudie les effets des nouvelles technologies sur le volume de la main-d'oeuvre au Québec de 1961 à 1991 et, par conséquent, sur le droit au travail. Nous avons donc analysé les données concernant certaines professions contenues dans les recensements de 1961, 1971, 1981, 1986 et 1991 et la situation du droit au travail au Québec.

Nous avons choisi les grands groupes de professions 41 - Travail administratif et secteurs connexes et le grand groupe 11 - Direction, administration et professions connexes. Comme ces deux grands groupes ont l'avantage d'abriter des professions qui n'appartiennent pas à un secteur économique en particulier, nous évitons une distorsion possible des résultats à cause de facteurs propres à un secteur économique. Aussi, le grand groupe 41 est historiquement le plus important.

Notre mémoire se divise en deux volets. Le premier s'intéresse à l'effet des nouvelles technologies de l'information et des communications sur le volume de la main-d'oeuvre. Premièrement, nous brossons un rapide historique de l'évolution des ordinateurs, de leur diffusion et des Révolutions industrielles que l'histoire a connues depuis l'avènement du machinisme. Puis, nous procédons à l'analyse des données des recensements afin de tracer la courbe de la représentativité des sous-groupes de professions composant ces grands groupes en rapport avec la population active expérimentée totale au Québec. Nous constatons que la représentativité des femmes au sein de la population active s'approche progressivement de celle des hommes. Également, nous constatons que le grand groupe de professions 41 voit sa représentativité diminuer avec le début de la diffusion des ordinateurs. Pour sa part, le grand groupe 11 connaît une croissance soutenue depuis 1971 quoiqu'un fléchissement de son rythme de croissance se remarque d'un recensement à l'autre. À notre connaissance, une telle analyse n'a jamais été faite.

Le deuxième volet s'intéresse au droit au travail et à sa reconnaissance au Québec. Ici aussi un certain historique de l'évolution de la perception que l'individu et la société se font du travail est nécessaire. Cela aide à comprendre pourquoi le droit au travail est apparu et pourquoi il est internationalement et localement reconnu. Notre étude sur le droit au travail nous amène à conclure que ce dernier existe au Québec, que les tribunaux le reconnaissent mais que le patronat le refuse. Ce droit ne jouit d'aucune protection constitutionnelle ou quasi constitutionnelle et n'est pas le centre des préoccupations de nos chercheurs. Nous constatons que depuis des lustres le gouvernement du Québec ne table que sur l'économie pour pallier à la pénurie de travail qui sévit et qu'il n'a jamais eu une réelle politique de main-d'oeuvre.

Notre conclusion est que la diminution de l'importance du volume de main-d'ouvre coïncide avec le début de la diffusion à grande échelle des ordinateurs dans les bureaux. Ainsi donc, comme le taux de sans travail reste particulièrement élevé au Québec et ailleurs depuis l'avènement des nouvelles technologies, nous pouvons dire que celles-ci viennent mettre en péril le droit fondamental de tous et de toutes de travailler.


TABLE DES MATIÈRES

VOLUME I
AVANT-PROPOS
LISTE DES FIGURES
LISTE DES TABLEAUX
LISTE DES ABRÉVIATIONS, SIGLES ET ACRONYMES
RÉSUMÉ
INTRODUCTION
PARTIE I
LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS ET LEUR EFFET SUR LE VOLUME DE LA MAIN-D'OEUVRE
CHAPITRE I
LES NOUVELLES TECHNOLOGIES
1.1 Introduction
1.2 Définitions
1.3 L'évolution de l'informatique
1.4 Les révolutions
1.4.1 La révolution tranquille au Québec
1.4.2 Les révolutions industrielles
CHAPITRE II
L'EFFET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS SUR LE VOLUME DE LA MAIN-D'OEUVRE
2.1 Problématique
2.2 Évolution historique de la structure de la main-d'oeuvre
2.3 Les théories d'interprétation
2.4 Les tendances actuelles de l'informatisation
2.5 Les hypothèses de travail
CHAPITRE III
MÉTHODOLOGIE DE L'ENQUÊTE
3.1 Les sources de données
3.1.1 Les sources de données existantes
3.1.2 Sources primaires : Statistique Canada
3.2 Les données
3.2.1 Repérage des données et compilation
3.2.2 Homogénéité des données
3.2.3 Les sources d'erreurs
CHAPITRE IV
ANALYSE DES RÉSULTATS
4.1 Le recensement de 1961
4.1.1 Explications préliminaires
4.1.2 Population active
4.1.3 Travail de bureau
4.1.4 Travail administratif
4.2 Le recensement de 1971
4.2.1 Explications préliminaires
4.2.2 Population active
4.2.3 Travail de bureau
4.2.4 Travail administratif
4.3 Le recensement de 1981
4.3.1 Explications préliminaires
4.3.2 Population active
4.3.3 Travail de bureau
4.3.4 Travail administratif
4.4 Le recensement de 1986
4.4.1 Explications préliminaires
4.4.2 Population active
4.4.3 Travail de bureau
4.4.4 Travail administratif
4.5 Le recensement de 1991
4.5.1 Explications préliminaires
4.5.2 Population active
4.5.3 Travail de bureau
4.5.4 Travail administratif
4.6 Analyse globale des recensements
4.6.1 Constats généraux
4.6.2 Population active
4.6.3 Travail de bureau
4.6.4 Travail administratif
CHAPITRE V
INTERPRÉTATION DES DONNÉES DES RECENSEMENTS
5.1 Composition de la population active totale expérimentée
5.2 Évolution de la population active totale expérimentée
5.3 Structure de l'emploi et du chômage
5.4 Diffusion des technologies et le PIB
5.5 Le point tournant, 1981
5.6 Conclusion
PARTIE II
LE DROIT AU TRAVAIL AU QUÉBEC
CHAPITRE I
VERS UNE MORALE DU TRAVAIL
1.1 Introduction
1.2 Vers une morale du travail
1.2.1 La Rome et la Grèce antiques
1.2.2 Le Moyen Âge
1.2.3 Le catholicisme
1.2.4 Le protestantisme
1.2.5 Le travail aujourd'hui
CHAPITRE II
LA NAISSANCE DU DROIT AU TRAVAIL
2.1 Avant le libéralisme
2.2 Du libéralisme à 1848
2.3 La position de l'Église
2.4 Le droit au travail au Québec
CHAPITRE III
LE RETOUR DU DROIT AU TRAVAIL
3.1 Sur le plan international
3.1.1 Le Traité de Versailles
3.1.2 La Déclaration de Philadelphie
3.1.3 La Déclaration universelle des droits de l'Homme
3.1.4 Le Pacte international relatif aux droits économiques
3.1.5 Les Conventions et recommandations de l'OIT
3.1.6 La Déclaration américaine des droits et devoirs de l'Homme
3.2 Sur le plan québécois
3.2.1 Le droit au travail et la loi
3.2.2 Le droit au travail et la jurisprudence
3.2.3 Le droit au travail et la doctrine
3.2.4 Le droit au travail et les divers intervenants
3.3 Conclusion
CONCLUSION

VOLUME II
APPENDICE A
CLASSIFICATION DES PROFESSIONS ET TYPOLOGIE
APPENDICE B
SOUS-GROUPES ET POPULATION ACTIVE EN 1971
APPENDICE C
SOUS-GROUPES ET POPULATION ACTIVE EN 1981
APPENDICE D
SOUS-GROUPES ET POPULATION ACTIVE EN 1986
APPENDICE E
SOUS-GROUPES ET POPULATION ACTIVE EN 1991
APPENDICE F
ÉVOLUTION DU VOLUME DE LA MAIN-D'OEUVRE
BIBLIOGRAPHIE